Nos modes de consommation évoluent peu à peu et surtout chez les jeunes générations. Les considérations économiques ne sont pas les seules préoccupations qui poussent à changer nos habitudes de consommation. En effet, l’environnement et l’urgence climatique engendrent des comportements de consommation différents pour le bien de notre planète. Bien entendu, toute la population ne soit pas sensible à ce genre de considération mais peu à peu nous évoluons vers une consommation plus raisonnable. Comme pour le tri de nos déchets, cela sera long mais de plus en plus de consommateurs s’y tournent pour des raisons écologiques, économiques ou autres.
Pourquoi avoir recours à l’autopartage ?
L’autopartage permet à certains propriétaires de véhicules de prêter leur véhicule dont ils ont peu l’usage à d’autres personnes qui elles n’ont pas de voiture et en auraient besoin de temps en temps. Il s’agit donc d’un partage d’un véhicule pour répondre à des besoins différents. En France, l’autopartage, né à Nantes avec la solution pour les particuliers Marguerite, est une manière écologique, économique et souple de consommer une voiture. L’autopartage permet de mettre en commun l’usage d’un véhicule et de partager les frais tels que les frais d’entretien. Quand l’autopartage est géré par une société, c’est cette dernière qui gère le parc de véhicules et l’entretien. Entre particuliers, c’est le propriétaire ; c’est lui qui met son véhicule à disposition..
Comment fonctionne l’autopartage ?
Pour éviter des contentieux, il est préférable de rédiger un contrat pour régir les règles de l’autopartage.
Un avocat peut vous aider dans la rédaction de ce contrat mais il est également possible de le faire seul à la seule condition de ne rien oublier.
En effet, l’autopartage ne doit pas finir devant les tribunaux car cela vous occasionnerait plus de désagrément que de bénéfice.
Ce contrat est nécessaire même si vous connaissez bien l’autre usager de votre véhicule.
Voici quelques clauses à ne pas oublier : le nom des usagers, le prix des frais d’entretien à partager, le rôle de chacun dans l’autopartage, le fonctionnement de l’autopartage et bien entendu le type d’assurance auto à souscrire, le partage des frais d’assurance.
Il est tout à fait possible de prévoir des jours pour chacun des usagers ou de laisse de la souplesse sur la réservation. Dans une telle hypothèse, n’oubliez pas de prévoir des règles de priorités pour le cas où tous les usagers souhaiteraient le véhicule le même jour.
Rien ne sert de se crisper sur une telle question, il suffit de prévoir la règle de priorité dans le contrat. Privilégiez le fait que le propriétaire sera prioritaire dans une telle situation. Les règles concernant la remise à niveau du carburant ou encore l’état général de la voiture après son usage sont également à prévoir dans le contrat.
La vidéo qui suit vous donne tous les avantages de l’autopartage :
Comment partager les frais dans l’autopartage ?
Au sujet des frais, la solution est simple et doit être prévu dans le contrat. Pour autant, on peut rappeler que certains frais sont uniquement à la charge du conducteur comme par exemple les tickets de péage ou de stationnement ou même les amendes. En cas d’accident responsable, les frais non couverts par l’assurance sont également à la charge du conducteur impliqué.
L’ensemble des autres frais peuvent être partagés et c’est bien là l’intérêts pour le propriétaire du véhicule. On pense ici à l’essence, assurance, entretien et réparations ou encore le contrôle technique pour les véhicules de plus de 4 ans puis tous les deux ans. Pour le partage des frais nous vous conseillons de les faire au prorata des kilomètres parcourus par chacun. Cela évite tous problème. Il suffit juste de noter avant son départ le kilométrage de son véhicule puis au retour. Un cahier peut être fait pour faire le cumule annuellement.
Quelles sont les formalités à accomplir en matière d’assurance ?
Il est nécessaire d’adapter son contrat d’assurance auto à cette situation pour être couvert en cas d’accident ou de pannes. C’est une formalité obligatoire. Tous les assureurs disposent d’une formule pour ce genre d’opération. L’autopartage prenant une importance dans notre société, les assureurs proposent des offres adaptées à moindre coût. Il suffit de faire une simulation sur leur site internet pour en connaître le coût en quelques clics. Il existe des formules au tiers ou tous risques en fonction de votre budget. Là encore vous devrez vous mettre d’accord avec l’autre usager car en cas d’accident les frais non pris en charge par l’assureur sera à la charge de l’usager. Il est donc important de se mettre d’accord sur l’assurance et de le prévoir dans le contrat.
